Par aires thérapeutiques
Neurologie

www.scenesdunpso.fr Trois comédiens interprètent avec humour, réalisme et émotion des scènes de vie issues de rencontres avec des patients atteints de psoriasis

sep-et-vous.fr Conseils aux patients et à leur entourage visant à optimiser la prise en charge de la sclérose en plaques (SeP).

sepenscene.com Site pour les patients atteints de sclérose en plaque et leur entourage.

Pneumologie

www.mukk.fr Site pour présenter l'application smartphone MUKK et ses principales fonctionnalités. Il permet de renvoyer vers les plateformes de téléchargement: AppleStore et GooglePlay

Ophtamologie

www.dmlainfo.fr Patients, proches, aidants, apprenez-en plus sur la DMLA

Dermatologie

http://www.bienvivremapeau.fr/ Des informations sur l’urticaire et le psoriasis pour comprendre l'impact sur la vie quotidienne avec des outils de sensibilisation et d’évaluation pour améliorer le suivi du patient.

Autres sites

novartis.fr Site institutionnel de Novartis en France.

prochedemalade Conseils, informations pratiques, témoignages et services pour les proches de personnes malades, handicapées.

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proximologie.com Site destiné aux professionnels de santé et chercheurs, concernant les relations entre les personnes malades et leur entourage.

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www.envisage-vieillissement.fr Portail web partenaire des professionnels de santé au quotidien pour les accompagner dans la prise en charge de la personne âgée et favoriser le bien vieillir. Informations, ressources documentaires, agenda congrès, générateur de présentations et fiches conseils pour faire évoluer les pratiques.

www.asthmoff.fr Asthm’off est une plateforme à destination des pharmaciens d’officine leur permettant d’améliorer la prise en charge des patients souffrant d’un asthme non contrôlé. Elle met à disposition des pharmaciens des informations et des outils pratiques pour les accompagner dans la prise en charge de leur asthme.

www.viaopta.fr Viaopta™ est un site réalisé avec des ophtalmologistes pour des ophtalmologistes. Il contient differents services tel que la Retinabase (bibliothèque en ligne d'imagerie multimodale), le calendrier des congrès, l'Oeil 3D et aussi des informations pratiques sur l'exercice de l'ophtalmologie.

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Les différents types de Chèque Emploi Service Universel (CESU)

Le CESU déclaratif

Le CESU déclaratif est un dispositif qui permet au particulier employeur dans le cadre des services à la personne de remplir ses obligations d'employeur de manière simplifiée. 

Le seul préalable obligatoire pour utiliser ce type de CESU est, pour le particulier employeur, d’adhérer au Centre national du CESU (CNCesu). Cette adhésion peut se faire soit par internet sur le site du CNCesu, soit auprès de l’Urssaf, soit auprès d’un établissement bancaire. 

Cette simplification se traduit, pour le particulier employeur, par le fait qu’il n’a pas à déclarer son salarié auprès de l’Urssaf. Le seul volet social du CESU remplace cette déclaration en principe indispensable. De même, celui-ci n’a pas à établir de bulletin de paie puisque le CNCesu se charge du calcul et du prélèvement des cotisations sociales ainsi que de l’envoi d’un document valant bulletin de paye pour le salarié en fonction du nombre d’heures de travail effectué. Enfin, dans le but de rendre ce dispositif accessible à tous, un crédit d’impôt lié à l’emploi d’un salarié à domicile est alloué.

Le CESU tiers payant

Le CESU tiers payant est un dispositif de simplification du paiement des cotisations sociales pour les particuliers employeurs qui bénéficient d’une prise en charge par leur département au titre de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) ou de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH). Depuis 2013, les départements qui le souhaitent peuvent, en effet, régler directement au Centre national Cesu (CNCesu) pour le compte de l’employeur les cotisations sociales de celui-ci. Les départements concernés sont les suivants : Paris, Val-de-Marne, Morbihan, Loire-Atlantique, Gironde, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Aveyron, Essonne, Pas-de-Calais, Nord, Aisne, Marne, Bas-Rhin, Loire, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Haute-Corse. Ce dispositif a vocation à être étendu et adopté par de nouveaux départements.

Le CESU accueil familial

Le CESU accueil familial permet au particulier employeur, l’accueilli, d’être hébergé à titre onéreux par son salarié, l’accueillant. Cette alternative à l’hébergement en établissement collectif assure donc une prise en charge personnalisée de la personne accueillie. Dans ce cadre, l'accueillant familial va assurer l'hébergement, la nourriture, les soins, le ménage, les courses et les activités.

L’une des seules conditions pour en bénéficier est qu’il ne doit pas y avoir de liens familiaux entre l’employeur hébergé et le salarié hébergeant qui doit par ailleurs être agréé par le Président du département du lieu de résidence. Ce service à la personne est rémunéré par CESU dont le fonctionnement reste le même que pour le CESU déclaratif tant en termes de démarches à effectuer qu’en terme de simplification de celles-ci. La seule différence est qu’un contrat doit obligatoirement être établi et doit prévoir notamment les prestations qui sont fournies au titre de cet accueil, les droits et obligations des deux parties, le montant de la rémunération etc…

Le CESU préfinancé

Le CESU préfinancé est un titre de paiement nominatif, à montant prédéfini, à durée de validité limitée, accordé et financé en tout ou partie par les employeurs (publics ou privés), les comités d'entreprise et les organismes publics ou privés qui attribuent des prestations sociales (conseils généraux, centres communaux d'action sociale, caisses de sécurité sociale, caisses de retraite, mutuelles, etc.). Il est donc possible selon sa situation, soit de rémunérer directement avec la qualité de particulier employeur un salarié dans le cadre d’un emploi de service à la personne, soit de payer ses factures auprès d’organismes déclarés ou agréés de services à la personne.

Les préalables restent les mêmes qu’en cas d’utilisation de CESU déclaratif, à savoir : accord du salarié d’être payé en CESU, inscription du salarié au Centre de Remboursement du CESU (CRCesu), adhésion du particulier employeur au Centre National du CESU (CNCesu).

Auteur :

Sites Internet utiles

Pour adhérer au CNCesu : https://www.cesu.urssaf.fr/cesweb/inscription.jsp
Portail des services à la personne : http://www.entreprises.gouv.fr/services-a-la-personne
Portail Officiel du Particulier employeur et du Salarié : http://www.net-particulier.fr/home.html
Portail de l’administration française : www.service-public.fr

Sources :

http://www.net-particulier.fr/home.html
http://www.entreprises.gouv.fr/services-a-la-personne

30 décembre 2017
Association Juris Santé 

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Mise à jour : 24 sept. 2018

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